CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION - CHALLENGE « Generali E-Challenge by FFE »

1.OBJET

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont été mises à jour le 16 juin 2020.

Elles ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles la société MARACUJA met des Challenges dédiés à travers son Site (site internet ​https://challenge.maracuja.ac et ses dérivés ainsi que les applications mobile “Maracuja Challenge”, téléchargeables sur Google Play ou sur Apple Store) à disposition des Utilisateurs, ainsi que les modalités et conditions dans lesquelles le Challenge doit être utilisé par les Utilisateurs.

L’accès au Challenge est subordonné à l’acceptation et au respect des présentes CGU. Tout Utilisateur souhaitant y accéder doit avoir préalablement pris connaissance de ces CGU, les avoir expressément acceptées et s’engage à les respecter sans réserve. Le Participant ou parent ou représentant légal du Participant reconnaît en avoir pris connaissance.

Dans le cas où un Utilisateur ne souhaiterait pas accepter tout ou partie des présentes CGU, il lui est demandé de renoncer à tout usage du Challenge.

2.DÉFINITIONS

Site : le site «challenge.maracuja.ac » et ses dérivés ainsi que les applications mobile, téléchargeables sur Google Play ou sur Apple Store

Challenge : le challenge d’e-social learning intitulé « Generali E-Challenge by FFE » réalisé par la société MARACUJA, la Fédération Française d’Équitation (FFE) et EQUI#GENERALI

Participant : cavalier licencié FFE 2020 auprès d’un club membre actif 2020 de la FFE et Filleul participant au Challenge et authentifié sur le Site via un identifiant, une adresse e-mail et un mot de passe;

Filleul : toute personne invitée par un cavalier licencié FFE 2020 auprès d’un club adhérent 2020 de la FFE pour participer au Challenge

Contenu : l’ensemble des informations (vidéos, textes, photographies, commentaires, ...) présentes sur le Site. Club : club possédant la qualité de membre actif 2020 de la FFE.

Partenaires : la Fédération Française d’Équitation (FFE), EQUI#GENERALI et HARCOUR

3.DESCRIPTION GÉNÉRALE DU CHALLENGE

a - Description générale

La société MARACUJA propose un Challenge inter-clubs pédagogiques sur la base de questions et/ou quizz sur les Galops​® et la culture générale de l’équitation.

Le Challenge est réalisé en partenariat avec la Fédération Française d’Équitation (FFE) et EQUI#GENERALI avec pour finalité, la possibilité pour les Clubs et les cavaliers gagnants de gagner des lots fournis par ces Partenaires.

Le Challenge est accessible à l’ensemble des cavaliers licenciés FFE 2020 auprès d’un club « membre actif 2020 » de la FFE et à toute personne invitée par l’un d’eux.

A l’issue du Challenge, les Clubs sont classés en fonction de leur total de nombre de point. Le Club ayant comptabilisé le plus grand nombre de point au cours des différentes phases de compétition est déclaré vainqueur du Challenge. En cas d’égalité entre deux ou plusieurs Clubs lors de l’établissement du classement final du Challenge, la priorité sera donnée au Club dont la moyenne des scores des Participants licenciés FFE 2020 auprès d’un club membre actif 2020 de la FFE (sont donc exclus la moyenne des scores des Filleuls) sur le dernier jour du Challenge, à savoir le Dimanche 2 août, est la plus haute.

b - Dotations

Dans le cadre du Challenge, une dotation est prévue par les Partenaires pour les équipes gagnantes. Les dotations fournies seront les suivantes :

La FFE s’engage à offrir une dotation de DIX (10) stages d’équitation avec expert fédéraux d’une valeur de DIX MILLE EUROS (10 000€).

EQUI#GENERALI s’engage à offrir les dotations suivantes :

• 
  - Une remise commerciale de MILLE CINQ CENT EUROS (1500€) sur les contrats d’assurance en responsabilité civile,
  
  dommage aux biens et véhicule pour le club vainqueur du Challenge.

• 
  - Une remise commerciale de MILLE DEUX CENT EUROS (1200€) sur les contrats d’assurance en responsabilité civile,
  
  dommage aux biens et véhicule pour le club se classant deuxième du Challenge.

• 
  - Une remise commerciale de MILLE EUROS (1000€) sur les contrats d’assurance en responsabilité civile, dommage
  
  aux biens et véhicule pour le club se classant troisième du Challenge.

• 
  - Trois contrats morta-frais vétérinaires d’un montant maximum de DEUX CENT SOIXANTE QUINZE EUROS (275€)
  
  chacun.

• 
  - Une offre spéciale « GENERALI e-CHALLENGE BY FFE » avec la création d’un « pack cavalier » offrant une réduction
  
  commerciale pouvant aller de 15% à 25% sur les contrats « VAN », « AUTO » et « HABITATION ».

• 
  - TRENTE (30) lots de goodies comprenant un seau, un tour de cou, un cure-pied, un stylo et un kit sanitaire (trousse de
  
  santé avec masque et gel hydroalcoolique) d’une valeur totale de HUIT CENT EUROS (800€)

• 
  - CENT (100) heures de cours d’équitation d’une valeur totale de DEUX MILLE EUROS (2000€)
  
  Si un des Clubs gagnants n’est pas un adhérent EQUI#GENERALI, il devra obligatoirement souscrire aux contrats d’assurance EQUI#GENERALI pour bénéficier de la dotation de remise commerciale sur les contrats d’assurance.
  
  Des dotations de la marque HARCOUR seront également fournies à savoir :

• 
  - VINGT-HUIT (28) lots comprenant un tapis « chantilly » taile Pony et un bonnet « royce poney » taille pony. Un lot sera
  
  attribué à un Participant chaque jour du Challenge après un tirage au sort aléatoire effectué par MARACUJA.

• 
  - Un lot de DIX (10) tenues de concours pour le Club gagnant comprenant vestes, polos et pantalons d’équitation. Ce lot de DIX (10) tenues est composé de NEUF (9) tenues filles et UNE (1) tenue garçon. Ce lot de DIX tenues se compose
  
  précisément de :

o NEUF (9) « Legend Kid polo MC Rider » taille XXXS

o CINQ (5) « Jalisca Kid Pantalon Rider » taille 30

o NEUF (9) « French Team Kid veste concours » taille XXXS o UN (1) « Oriento Kid Pantalon Rider » taille 32

o UN (1) « Crystallo Kid Polo Rider » taille XXXS

o UN (1) « Pegase Kid veste enfant Rider » taille XXXS

o QUATRE (4) « Sultane Kid Pantalon ajustable » taille 30

En cas de force majeure ou en cas de circonstances exceptionnelles extérieures à sa volonté, les Partenaires se réservent le droit de remplacer la dotation gagnée par une dotation de nature et/ou de valeur équivalente. Les gagnants ne pourront prétendre obtenir la contre-valeur en espèces de la dotation gagnée ou demander son échange contre d’autres biens ou services. La dotation est nominative, non commercialisable et ne peut pas être attribuée ou cédée à un ou des tiers.

4.ACCÈS AU SITE

4.1 Modalités d’accès

Le Site ainsi que les services qu’il propose sont accessibles gratuitement à tout Participant disposant d’un accès à internet. Tous les coûts afférents à l’accès au Site et à ses services, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d’accès à internet sont exclusivement à la charge du Participant. Ce dernier est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.

4.2 Disponibilité du Site

Préalablement à l’accès au Site, il appartient à tout Participant de vérifier que la configuration informatique qu’il utilise est bien compatible avec la navigation et l’utilisation du Site.

Il appartient également à tout Participant de vérifier que la configuration informatique qu’il utilise ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

MARACUJA s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer à tout Participant une accessibilité au Site 24h/24h, 7j/7j et pendant les phases de Challenge.

Néanmoins, MARACUJA se réserve le droit, sans préavis ni indemnité, de fermer temporairement ou définitivement l’accès à tout ou partie du Site (notamment à des fins de maintenance, d’actualisation ou de mise à niveau du Site, ou en raison de problèmes techniques) et ne sera pas tenue responsable des dommages directs ou indirects pouvant en résulter.

D’une façon plus générale, MARACUJA ne pourra être tenue responsable en cas d’indisponibilité du Site pour quelque cause que ce soit.

MARACUJA se réserve, enfin, la possibilité d’interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l’accès à tout ou partie du Site ainsi que, de manière générale, de refuser l’accès au Site, unilatéralement et sans notification préalable, à tout Participant ne respectant pas les présentes CGU, sans que cette interruption ou suspension n’ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.

4.3 Utilisateur mineur

Les mineurs sont admis à utiliser le Site, à devenir Participant au Challenge à la condition qu’ils aient préalablement obtenu du titulaire (ou des titulaire(s)) de l’autorité parentale les concernant, l’autorisation de le faire et que le(les) titulaire(s) de l’autorité parentale ait (aient) accepté d’être garant(s) du respect par l’Utilisateur mineur des présentes CGU. Toute utilisation du Site par un Participant mineur est effectuée sous l’entière responsabilité du (des) titulaire(s) de l’autorité parentale sur l’utilisateur mineur concerné.

5.PROPRIETE INTELLECTUELLE

Droits de propriété intellectuelle de la société MARACUJA

Le Challenge ainsi que chacun des éléments qui le composent tels que notamment, sans que cette liste soit exhaustive, le nom de domaine et de sous-domaine, toute marque, logo, logiciel, arborescence, base de données, charte graphique, dessin et modèle, illustration, animation, image, textes sont la propriété exclusive de MARACUJA et/ou ses Partenaires, telle que définies dans le contrat commercial et/ou de partenariat qui lie MARACUJA et ses Partenaires.

En conséquence, toute copie, reproduction, représentation, adaptation, altération, modification, diffusion non autorisée, intégrale ou partielle, extraction ou réutilisation, répétée ou systématique de tout ou partie du Site ou de ses éléments, par quelque moyen et sur quelque support que ce soit, constitue une contrefaçon.

6.RESPONSABILITÉ

6.1 Responsabilités générales

La société MARACUJA et les Partenaires ne sauraient endosser une quelconque responsabilité si, en cas de force majeure, d'événements indépendants de sa volonté ou de nécessité justifiée, ils étaient amenés à écourter, prolonger, reporter, modifier ou annuler le Challenge à tout moment si les circonstances l'exigent. En pareilles circonstances, ils s'engagent à en informer les Participants par tous moyens appropriés et ce dans les meilleurs délais.

La société MARACUJA et les Partenaires ne sauraient être tenus pour responsables de tout fait qui ne leur seraient pas imputable, notamment en cas de mauvais acheminement de la dotation, de défaillance technique rendant impossible la poursuite du Challenge, des dysfonctionnements du réseau Internet empêchant le bon déroulement du Challenge, des interruptions, des délais de transmission des données, des défaillances de l'ordinateur ou des appareils mobiles du participant ou tout autre problème lié aux réseaux de communication, aux serveurs, aux fournisseurs d'accès Internet, aux équipements informatiques ou aux logiciels, de la perte de toute donnée, des conséquences de tout virus, anomalie, de toute défaillance technique, matérielle ou logicielle de quelque nature ayant empêché ou limité la possibilité de participer au Challenge ou ayant endommagé le système d'un participant, d’erreur d’acheminement de la dotation, de la perte de ceux-ci lors de leur expédition, de leur non-réception ou de leur détérioration.

La société MARACUJA et les Partenaires déclinent toute responsabilité pour tous les incidents et/ou accidents qui pourraient survenir pendant la durée de jouissance des prix attribués et/ou du fait de son utilisation et exclue toutes garanties à leurs égards.

6.2 Responsabilité quant aux informations publiées dans le Challenge

Malgré tous les soins apportés à la création du contenu, MARACUJA ne garantit pas la complétude, la mise à jour, l’exhaustivité, la fiabilité, la véracité, la pertinence ou l’exactitude des informations publiées sur le Site. Le cas échéant, et sous réserve de notification à MARACUJA d’erreurs ou omissions à l’adresse « bonjour@maracuja.ac », MARACUJA ne peut que s’engager à procéder aux rectifications nécessaires dans les meilleurs délais et en considération des contraintes techniques et matérielles.

Dans tous les cas, les informations publiées sur le Site n'exonèrent pas les Participants quels qu’ils soient de procéder par eux-mêmes au contrôle des Contenus et de l’information fournie.

Les Participants sont seuls maîtres de la bonne utilisation, avec discernement et esprit, des informations mises à leur disposition sur le Site.

Par conséquent, la responsabilité de MARACUJA ne pourra être recherchée au titre des informations proposées sur le Site pour tout dommage, direct ou indirect et de quelque nature que ce soit.

7.LIENS HYPERTEXTES

7.1 Dans l’hypothèse où des liens hypertextes vers des sites Internet tiers, y compris vers des réseaux sociaux, seraient mis à la disposition des Participants sur le Site, MARACUJA prévient les Utilisateurs qu’elle n’exerce aucune maîtrise éditoriale sur ces sites tiers.

Par conséquent, MARACUJA ne peut en aucun cas être tenue responsable des dommages directs ou indirects vis-à-vis du Participant résultant de l’accès, du contenu, de l’utilisation ou des dysfonctionnements de ces sites tiers.

8.INFORMATIQUES ET LIBERTÉS

Les informations recueillies auprès des Participants au moment de l’inscription au Challenge font l'objet d'un traitement informatique. Le renseignement de ces informations est obligatoire pour participer au Challenge. Conformément aux obligations issues du Règlement européen n°2016/679 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, les données recueillies ne seront utilisées que par la société MARACUJA et les Partenaires pour la gestion du Challenge et l’attribution de la dotation au(x) gagnant(s).

Les personnes autorisées à traiter ces données sont soumises à une obligation de confidentialité. Ces données ne seront pas communiquées à un tiers et ne feront l’objet d’aucun usage commercial. Elles seront détruites à l’issue du Challenge sauf pour

les Participants ayant coché la case lors de leur inscription « j’accepte de recevoir des communications concernant les activités de la FFE ». Dans ce cas, les données seront conservées par la FFE conformément à la finalité prévue pour une durée de DEUX (2) ans.

Le Participant dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant auprès du responsable de traitement à l’adresse ​rgpd@ffe.com OU ​bonjour@maracuja.ac​. La demande doit être accompagnée d’un justificatif d’identité.

9.DUREE ET RESILIATION

Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de l’utilisation du Site par le Participant.

A tout moment, un Participant peut, librement et sans aucun motif, mettre fin à son inscription au Site par simple mail à l’adresse « bonjour@maracuja.ac »

De son côté, MARACUJA pourra résilier le compte d’un Participant, sans préavis ni mise en demeure préalable, en cas de manquement de sa part à ses obligations contractuelles au titre des présentes CGU et/ou de violation des lois et règlements en vigueur.

Le Participant sera informé de la résiliation de son compte par un courrier électronique ou un sms à son attention comprenant le motif de celle-ci. Cette résiliation interviendra sans préjudice de tous les dommages et intérêts qui pourraient lui être réclamés, ou à ses ayants droit ou représentants légaux, par MARACUJA en réparation du préjudice subi du fait de tels manquements ou violations.

10. RESPECT DES REGLES

Participer au Challenge implique une attitude loyale, signifiant le respect absolu des règles et des droits des autres Participants et des présentes CGU.

Le Participant s’interdit de mettre en œuvre ou de chercher à mettre en œuvre tout procédé de participation qui ne serait pas conforme au respect des principes des présentes CGU.

Le Participant qui tenterait de participer ou participerait par des moyens tels que des automates de participation ou des programmes élaborés pour des participations automatisées et plus généralement par tous moyens non-conformes au respect de l’égalité des chances entre les Participants en cours de jeu serait automatiquement éliminé.

La société MARACUJA et les Partenaires se réservent ainsi le droit d’écarter, de disqualifier ou d'invalider les contributions de toute personne ne respectant pas en tout ou en partie les présentes CGU.

La société MARACUJA et les Partenaires se réservent également le droit de poursuivre quiconque tenterait de frauder ou de nuire au bon déroulement de la participation au Challenge.

La société MARACUJA et les Partenaires se réservent le droit de procéder à toute vérification nécessaire concernant l’identité et le domicile des Participants, notamment pour écarter tout Participant ayant commis un abus quelconque ou une tentative de fraude, sans toutefois qu’ils aient l’obligation de procéder à une vérification systématique de l’ensemble des participations au Challenge, mais pouvant éventuellement limiter cette vérification aux participations des gagnants. Toute fausse déclaration entraîne automatiquement l’élimination du Participant.

11.MODIFICATION DES CGU

Les présentes CGU sont susceptibles d’être modifiées par MARACUJA et les Partenaires à tout moment, notamment en cas d’évolutions techniques, légales ou jurisprudentielles ou lors de la mise en place de nouveaux services.

Toute modification apportée aux CGU entre en vigueur dès sa mise en ligne. Le Participant se doit donc de consulter la dernière version mise à jour des CGU, accessible en permanence sur le Site, dès lors qu’il accède à ce dernier et, en tout état de cause, avant toute nouvelle navigation et/ou utilisation du Site, afin de prendre connaissance des modifications éventuellement intervenues.

Le Participant étant tenu d’accepter les présentes CGU sans réserve, il s’engage à renoncer à accéder, naviguer et utiliser le Site, et à supprimer intégralement son compte du Site dans les plus brefs délais, en cas de désapprobation de ces CGU.

12.LOI APPLICABLE ET TRIBUNAL COMPETENT Les présentes CGU sont soumises au droit français.

En cas de litiges ou de réclamations émanant du Participant, de MARACUJA ou d’un tiers, relatifs à l’utilisation du Site, seule la version française des présentes CGU aura force obligatoire entre les parties.

A défaut de résolution amiable, tout litige susceptible de s’élever entre les parties relatif à l’acceptation, la validité, l’interprétation, l’application ou l’exécution de l’une quelconque des dispositions des présentes CGU sera de la compétence exclusive des juridictions situées dans le ressort de la Cour d’appel de Bordeaux et ce, y compris en cas de référé, de requête ou de pluralité de défendeurs.

Des dispositions impératives en vigueur dans les pays dans lesquels MARACUJA propose ses services peuvent néanmoins s’appliquer aux présentes CGU.